Les limites au libre exercice des prérogatives
Les doctorants de l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) organisent un séminaire dédié à l'étude des limites au libre exercice des prérogatives. Mercredi 18 avril 2012 de 14h à 18h, salle de conférences à Pessac.
L’envergure d’une telle thématique révèle tant l’ambition que la difficulté de ce sujet. Chacun des doctorants et intervenants professionnels cherchera à proposer des éléments de réponse dans les différents champs de recherche de l’IRDAP. Le sujet sera alors envisagé au regard du droit des obligations, du droit fiscal, du droit des sociétés et enfin du droit des procédures collectives. Cette approche transversale du droit privé français pourra ensuite être confrontée au droit espagnol, en vue d’une étude en droit comparé.
Pour la première fois, l’équipe des doctorants de l’IRDAP prend place à la chaire et donne le coup d’envoi d’une longue série de travaux de jeunes chercheurs.
Les limites au libre exercice des prérogatives
Les doctorants de l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) organisent un séminaire dédié à l'étude des limites au libre exercice des prérogatives. Mercredi 18 avril 2012 de 14h à 18h, salle de conférences à Pessac.
L’envergure d’une telle thématique révèle tant l’ambition que la difficulté de ce sujet. Chacun des doctorants et intervenants professionnels cherchera à proposer des éléments de réponse dans les différents champs de recherche de l’IRDAP. Le sujet sera alors envisagé au regard du droit des obligations, du droit fiscal, du droit des sociétés et enfin du droit des procédures collectives. Cette approche transversale du droit privé français pourra ensuite être confrontée au droit espagnol, en vue d’une étude en droit comparé.
Pour la première fois, l’équipe des doctorants de l’IRDAP prend place à la chaire et donne le coup d’envoi d’une longue série de travaux de jeunes chercheurs.
Colloque de l'IRDAP : Jurisprudence et doctrine : quelle efficacité pour les avant-contrats ?
Colloque de l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) jeudi 24 novembre 2011. De 9h à 18h, Pôle juridique et judiciaire, amphi Duguit, place Pey-Berland.
Dans le cadre du colloque sur les avant-contrats, le Professeur Laura Sautonie-Laguionie, qui en assure la coordination scientifique, est venue présenter aux étudiants du Master l'état des questions relatives au sujet ainsi que les controverses doctrinales engendrées par la jurisprudence de la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation.
Colloque du CDPF de l'Université de Strasbourg : La preuve en droit de la famille
Colloque du Centre de Droit privé fondamental (CDPF), le vendredi 2 décembre 2011. De 9h à 17h, Université de Strasbourg, 1 place d'Athènes, Amphithéâtre Bischoff .
Les étudiants du Master 2 Droit privé approfondi de l'université Bordeaux IV présenterons, le 2 décembre, à Strasbourg "la preuve du lien de filiation" au cours d'un colloque sur la preuve en droit de la famille.
Le colloque est sous la responsabilité scientifique de Frédérique Granet-Lambrechts, Professeur à l’Université de Strasbourg, Directrice du Centre de Droit Privé Fondamental et responsable du Master II en Droit de la famille interne, international et comparé.
Programme :
La preuve de l’existence du couple par les étudiants du Master 2 en Droit de la famille interne, international et comparé de l’Université de Strasbourg
La preuve lors de la dissolution du couple - Me Frédérique KESSLER, avocate au barreau de Colmar
La preuve du lien de filiation par les étudiants du Master 2 en Droit privé approfondi de l’Université Montesquieu Bordeaux IV
La preuve en matière d’autorité parentale - Me Audrey LORANG, avocate au barreau de Strasbourg
La preuve dans les régimes matrimoniaux - Georges WIEDERKEHR, Professeur émérite à l’Université de Strasbourg
La preuve en droit des successions et des libéralités - Jean HAUSER, Professeur à l’Université Montesquieu de Bordeaux
Preuve et violences exercées au sein du couple - Magalie NORD-WAGNER, Maître de Conférences à l’Université de Strasbourg
L’obtention de la preuve en droit international privé et en droit de l’Union Européenne - Lucille MOLERUS, doctorante à l’Université de Strasbourg
Colloque de l'IACF : La fiscalité des incorporels
Colloque de l'institut des avocats conseils fiscaux, 10 octobre 2011. De 9h à 18h, à l'auditorium du CAPC, au musée d'art contemporain Entrepôt Lainé, 7 rue Ferrère
Les étudiants du "parcours Droit des affaires" du Master ont eu la chance d'assister à la conférence de l'institut des avocats conseils fiscaux (IACF).
Nous remercions le Professeur Florence Deboissy de nous avoir permis de mieux comprendre la fiscalité des incorporels grâce aux développements effectués par les universitaires, avocats, membres de l'administration et juges présents.
