ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX
Florence DEBOISSY
Le professeur Deboissy co-dirige le Master et enseigne le Droit des affaires et le Droit fiscal (ce cours est commun au Master 2 Droit privé approfondi et au Master 2 Droit des affaires et fiscalité - DJCE)
Professeur de droit privé
- Agrégation de droit privé et sciences criminelles, 1997.
- Doctorat de droit, Université de Bourgogne, 1995
- Habilitation à diriger des recherches, Université de Bourgogne, 1995.
- Droit fiscal, Droit des sociétés et des groupements, Droit du patrimoine
- Membre du Conseil National des Universités, section 01 (droit privé), de 2000 à 2007.
- Membre du Comité scientifique de plusieurs revues : L’année fiscale, Le Journal des sociétés, La Semaine Juridique édition Entreprise, Droit fiscal.
Ouvrages
- M. Cozian†, A. Viandier et Fl. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, édition annuelle
- M. Cozian† et Fl. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, Litec, édition annuelle
- Fl. Deboissy et G. Wicker, Code des sociétés et autres groupements, avec la participation de M. Gilles Auzero, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, Mme Laura Sautonie-Laguionie, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV et M. Jean-Christophe Pagnucco, Maître de conférences à l’Université de Basse Normandie - depuis 2005, édition annuelle
- La simulation en droit fiscal, thèse, LGDJ, 1997, Bib. Dr. privé, t. 276, préface Maurice Cozian.
Chronique
- Titulaire de la chronique de « Droit des sociétés » à la Semaine juridique, édition Entreprise et édition Générale, avec M. Guillaume Wicker, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Guillaume WICKER
Le professeur Wicker co-dirige le Master et enseigne le Droit des obligations et des contrats et assure en collaboration avec le professeur Sautonie-Laguionie le DER de droit des obligations et des biens (branche civile)
Professeur de droit privé
- Agrégation de droit privé et sciences criminelles – 1995
- Doctorat en droit – Université de Perpignan – 12 septembre 1994
- Habilitation à diriger des recherches – Université de Perpignan – 12 septembre 1994
- Droit des contrats, Droit des affaires, Droit des sociétés et autres groupements, Droit des entreprises en difficulté, Droit patrimonial de la famille
- Membre élu du Conseil National des Universités, section 01 : Droit privé et sciences criminelles (depuis 2008).
- Membre du jury du concours national d’agrégation de droit privé et sciences criminelles (2004-2005).
- Membre du jury du concours d’entrée à l’Ecole Nationale de la Magistrature (épreuve écrite de droit civil et épreuves orales de droit commercial et de droit social pour les 1er, 2ème et 3ème concours – 2001/2002/2003).
- Membre du programme de la Commission européenne « Joint network on european Private Law », et participation au groupe de recherche, coordonné par l’association Henri Capitant et la société de législation comparée, en charge de l’expertise des Principes de droit européen du contrat (Principles of European Contract Law) et de l’élaboration des Principes directeurs du droit européen du contrat (2005-2008).
- Participation à l’élaboration de l’Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription sous la direction du Professeur Pierre Catala (2004-2005).
Ouvrages :
- Code des sociétés, Litec, code annoté en collaboration avec Mme Florence Deboissy, Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV (depuis 2005).
- Principes contractuels communs – Projet de cadre commun de référence, codirection scientifique, Société de législation comparée, 2008.
- Droit européen du contrat et droits du contrat en Europe – Quelles perspectives pour quel équilibre ?, direction, Lexis-Nexis, Collection Colloques et débats, 2008.
- Les fictions juridiques – Contribution à l’analyse de l’acte juridique, thèse, LGDJ, 1997, Bib. dr. privé, t. 253, préf. J. Amiel-Donat.
Chronique :
- Titulaire de la chronique de « Droit des sociétés » aux JCP E et G, depuis 2002, en collaboration avec Mme Florence Deboissy, Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV et M. J.-J. Caussain, Avocat
Philippe DELMAS SAINT-HILAIRE
Le professeur Delmas Saint-Hilaire enseigne le Droit des personnes et de la famille
Professeur de droit privé
Droit de la famille, Droit des obligations, Droit des personnes
- Directeur du master II professionnel – droit notarial, Université Montesquieu-Bordeaux IV
- Directrice du DU « expertise judiciaire », Université Montesquieu Bordeaux IV
- 2009-2010 : Rapport de synthèse du congrès des notaires de France - Les défis de la vie à deux : couples et patrimoine
Ouvrages (ou chapitres de ces ouvrages)
- avec LABORDE Jean-Pierre, La condition de survie et l’acte juridique, BELANGER Laure, Paris, LGDJ, 2007, coll. Bibliothèque de droit privé n° 474, préface
- Nouvelles filiations et successions : après l’ordonnance du 4 juillet 2005, in Responsabilité civile et assurance : études offertes à Hubert Groutel, Paris, Litec, 2006, p. 119-128
- avec HAUSER Jean, Rapport de synthèse de droit français, in Différenciation ou convergence des statuts juridiques du couple marié et du couple non marié – Droit belge et français, HAUSER Jean et RENCHON Jean-Louis (dir.), Bruxelles-Paris, Bruylant-LGDJ, 2005, p. 539-549
- avec HAUSER Jean, Les droits du survivant, in Différenciation ou convergence des statuts juridiques du couple marié et du couple non marié – Droit belge et français, HAUSER Jean et RENCHON Jean-Louis (dir.), Bruxelles-Paris, Bruylant-LGDJ, 2005, p. 485-500
Bérengère MELIN-SOUCRAMANIEN
Madame Bérengère Melin-Soucramanien enseigne la procédure civile (ce cours est commun avec les Master 2 droit pénal, et Master 2 contentieux judiciaire)
Maitre de conférences
Membre associé du Centre de recherches et d’études de droit immobilier (C.R.E.D.I.), Université d’Aix-Marseille, depuis 1995
- 2000 : Thèse de doctorat en droit privé sur Le juge des référés et le contrat, sous la direction de M. le Professeur Jacques Mestre, soutenue publiquement le 20 janvier 2000 à Aix en Provence et ayant obtenue la mention très honorable avec félicitations du jury.
- Prix décerné par l’Université d’Aix-Marseille III pour la meilleure thèse de droit processuel (Année 1999-2000)
- Co-directrice du master II professionnel – droit du financement et du recouvrement, Université Montesquieu-Bordeaux IV
- Directrice du DU « expertise judiciaire », Université Montesquieu Bordeaux IV
Ouvrages personnels
- Le juge des référés et le contrat, Préface du Professeur Jacques Mestre, P.U.A.M., Aix-en-Provence, 2000.
Participations à des ouvrages collectifs
- Petit clausier, sous la direction de Jacques Mestre, Paris, Dalloz, à paraître, mai 2011.
- Code des personnes et de la famille, Litec, Paris, 2004-2005.
- L’enfant et sa famille, Litec, coll. « Juris-Compact », Paris, 2003.
- Dictionnaire des servitudes, Le Moniteur, Paris, 2003.
- Les grands arrêts du droit immobilier, Dalloz, Paris, 2002.
- Participation à un projet du GIP-mission « droit et justice » sur l’évolution des professions juridiques et judiciaires en Europe, conclusions en mai 2011.
- Rédactrice pour la banque de données juridiques EDI-DATA (1993-2000)
DIRECTION D'ETUDES ET DE RECHERCHE
Marie LAMARCHE
Madame Marie Lamarche assure, en collaboration avec le professeur Jean-Marie Plazy, les DER de Droit des personnes et de la famille
Maitre de conférences
- Habilitation à diriger des recherches - 2008
- Doctorat en droit – Université Montesquieu-Bordeaux IV – 11 septembre 1997
Droit des personnes et de la famille, Droit des obligations, Sources du droit
- Dalloz Action, Droit de la famille, éd. Dalloz, 2010-2011, sous la dir. de P. Murat (contribution).
- Répertoire civil Dalloz, V° Mariage, 1° Généralités, 2° Conditions de formation, 3° sanctions, 4° effets (avec J.-J. Lemouland), 2009 et 2010
- Les degrés du mariage (préface Jean Hauser), PUAM 1999.
- Lamy droit des personnes et de la famille, Étude Les mesures judiciaires de crise entre époux, 2004-2007.
- Lamy droit des personnes et de la famille, Étude Les devoirs personnels entre époux, 2000-2007
- Les effets personnels, in Différenciation ou convergence des statuts juridiques du couple marié et du couple non marié ? éd. Bruylant/LGDJ, 2005 (avec J.-C. Saint-Pau).
- Code des personnes et de la famille, Litec 2002-2004, sous la direction de Jean Hauser (contribution).
- L’enfant et sa famille, Litec Juriscompact 2003, sous la direction de Jérôme Casey (contribution).
- Contribution mensuelle à la revue Droit de la famille (lexisnexis)
Jean-Marie PLAZY
Le professeur Jean-Marie Plazy assure, avec Mme Marie Lamarche, les Directions d'Etudes et de Recherche (DER) en Droit des personnes et de la famille
Professeur de droit privé
2011 : Professeur en droit privé
2008 : Habilitation à diriger des recherches
1998 : Docteur en droit
Consultant au CRIDON Bordeaux-Toulouse
Responsable du Diplôme Universitaire Mandataires judiciaires
Ouvrages
- Ouvrage sur le droit des majeurs protégés, Litec, en cours de rédaction
Ouvrages collectifs (contributions)
- Participation à la rédaction du Code Litec Personnes et famille sous la direction du professeur Jean HAUSER
- Participation à la rédaction de l’ouvrage Le couple et ses enfants, sous la direction de J. Casey, Litec
- La tutelle, La capacité de jouissance, La capacité d’exercice, in Les personnes et la famille, Lamy Editions, sous la direction du professeur Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, actualisation juillet2009
Chroniques
- Chronique annuelle au Dalloz (Panorama Majeurs protégés), avec le professeur Jean-Jacques LEMOULAND
- Chronique pluriannuelle au JCP Notarial
Ronan RAFFRAY
Monsieur Ronan Raffray assure, avec le professeur Sautonie-Laguionie les Directions d'Etudes et de Recherche de Droit du patrimoine et de Droit des affaires (branche affaire).
Maître de conférences
Titres universitaires :
- 2010 : Qualification aux fonctions de Maitre de conférence
- Docteur en Droit : La transmission universelle du patrimoine des personnes morales - F. DEBOISSY- Bordeaux 4 –Montesquieu (publié chez Dalloz, 2011)
Publications récentes :
- « Responsabilité des administrateurs et des dirigeants de fait d’une SA », note ss. Cass. com 30 mars 2010, Bull. Joly des sociétés, juin 2010, n°6, p. 533.
Laura SAUTONIE - LAGUIONIE
Le professeur Sautonie-Laguionie assure, avec Mr Ronan Raffray, les Directions d'Etudes et de Recherche (DER) de Droit du patrimoine et de Droit des affaires (branche affaire). Le professeur assure également le DER de Droit des obligations et des biens avec le professeur Wicker (branche civile)
Professeur de droit privé
Fonctions exercées
- Codirection, avec le Professeur G. Piette, du Master II Droit du financement et du recouvrement, Université Montesquieu - Bordeaux IV
Ouvrages
- 2006 - 2008 : « Principes contractuels communs » : Société de législation comparée, collection droit privé comparé et européen, volume 7, 2008. Ouvrage réalisé sous l’égide de l’Association H. Capitant et de la Société de législation comparée, coordonné par les Professeurs B. Fauvarque-Cosson et D. Mazeaud et rédigé sous la direction scientifique des Professeurs G. Wicker et J.-B. Racine.
Contribution personnelle
- Rédaction des « Principes directeurs du droit européen du contrat » (p. 23 à 198) expertise et révision des chapitres 4 et 15 (invalidité : p. 329 à 461), 16 et 7 (conditions et délais d’exigibilité : p. 579 à 616) et 12 (changement de parties : p. 757 à 774) des Principes du droit européen du contrat de la Commission O. Lando
- Co-auteur du Code des sociétés, Litec, sous la direction des Professeurs Fl. Deboissy et G. Wicker (droit des entreprises en difficulté ; droit de la concurrence ; droit pénal)
- 2008 : Publication de la thèse La fraude paulienne : LGDJ, collection bibliothèque de droit privé, tome 500, juillet 2008 ; Mention très honorable avec félicitations du jury, proposition pour un prix de thèse et une subvention à l’édition Prix de thèse de la Revue des Contrats ; prix de thèse de l’Ordre des Avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation ; prix de thèse Jean Derruppé de la Chambre des notaires d’Aquitaine
COURS OPTIONNELS (liste non exhaustive) :
Gilles AUZERO
Le professeur Gilles Auzero enseigne le Droit du travail (cours optionnel en commun avec le Master 2 Droit du Travail et de la protection sociale) , en collaboration avec le professeur Christophe Radé.
Professeur de droit privé
- 2011 : Agrégation
- 2008 : Habilitation à diriger des recherches
- 1997 : Docteur en droit (Thèse : Les accords d'entreprise relatifs au droit syndical et à la représentation du personnel)
Droit du travail, Droit des sociétés, Droit syndical
Ouvrages
- J. Pélissier, G.Auzero et E. Dockès, Droit du travail, Précis Dalloz, édition annuelle
Fonctions Nationales
- Membre du Comité scientifique de la Revu de Droit social, Dalloz
Maryse BADEL
Madame Maryse Badel enseigne, avec le professeur Jean-Pierre Laborde, le Droit de la protection sociale approfondie.
Maître de conférences
Droit de la protection sociale, Droit de la sécurité sociale, Risques professionnels
Quelques publications :
- Badel, M. : "L’évolution du système d’assurance maladie en France : des réformes tournées vers l’amélioration de l’accès aux soins", in Regards croisés sur l’évolution des systèmes de sécurité sociale. Nouveaux défis et perspectives, éd. Faculté de droit de Sfax, 2011, p. 119
- Badel, M. : Droit de la sécurité sociale, Actualités internationales, France, Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, n°1, 2011,pp. 101-102.
- Badel, M. : "Brève de juriste. Le risque et la sécurité sociale", in Histoire, théorie et pratique du droit, Études offertes à Michel Vidal, PUB, 2010, p. 121.
- Badel, M. : "Movilidad de los trabajadores y derechos a la protección social" in Inmigración y movilidad de los trabajadores (sous la dir. de R. Escudero), La Ley, 2010, p. 649-668.
- Badel, M. : Droit de la sécurité sociale, Ed. Ellipses, 2007 (Coll. Mise au point)
Xavier DAVERAT
Le professeur Xavier Daverat assure le cours de Droit de la création artistique.
Professeur de droit privé
- Spécialisé en Droit de la propriété littéraire et artistique.
- Responsable des spécialités professionnelles de Masters 2 Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.
- Travaille également (spécialement dans l’intersection art et politique) sur la littérature et le cinéma nord-américains, ainsi que sur les formes musicales d’Amérique du Nord.
- Membre de la Société d’Études et de Recherches sur le Cinéma Américain (SERCIA).
- Anime deux séminaires annuels sur le cinéma et les arts d’Amérique du Nord à l’Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace (ISAE-Supaéro/Toulouse).
Direction d’ouvrages :
- Coordination du volume « Pasolini », Europe, mars 2008, n° 947.
- Coordination du volume « Images croisées de la présidence américaine », Politeia (Cahiers de l’Association Française des Auditeurs de l’Académie Internationale de Droit Constitutionnel), n° 14, automne 2008, p. 189.
- A collaboré à Jazz Magazine ainsi qu’à divers périodiques, publié deux ouvrages sur le jazz, participé au Dictionnaire du Jazz (Robert Laffont) et au Dictionnaire du corps (CNRS). Publications sur William Gaddis, Thomas Pynchon, Walker Percy, John Cassavetes, Abel Ferrara, Michael Cimino, Gus Van Sant, Francis Ford Coppola, etc.
- Nombreuses publications dans différentes revues (Recueil Dalloz, Semaine Juridique, Petites Affiches, Communication Commerce Électronique) et encyclopédies (Juris-Classeur, Répertoire civil Dalloz) juridiques.
- « Un épisode de l’application par les juridictions internes des principes communautaires au droit d’auteur : les facilités essentielles ». Chapitre de l’ouvrage collectif « La libre concurrence face au juge », sous la direction de L. GRARD et B. SAINTOURENS, Presses universitaires de Bordeaux, coll. Droit, 2010, p.81.
- « Commodiusgate » in Histoire, théorie et pratique du droit. Etdude offerte à M. Vidal, sous la dir. d’E. BURGAUD, Y. DELBREL et N. HAKIM, Université MOntesquieu-Bordeaux IV, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, p.327.
Yann DELBREL
Le professeur Yann DELBREL enseigne l'Histoire du Droit privé (cours commun avec le Master 2 recherche Histoire du Droit)
Professeur d'histoire du droit
- 2004 : Agrégation d’histoire du droit et de droit romain
- 2003 : Qualification par le Conseil National des Universités ; recrutement comme maître de conférences (Université d’Orléans)
- 2002 : Doctorat en droit de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV ; Thèse sur « La mutualité à Bordeaux à travers les sociétés de secours mutuels (1810-1914) » sous la direction de Monsieur le Professeur Michel VIDAL
Responsabilités nationales :
- Président de la Section et de la Commission de Spécialistes d’Histoire du droit de l’Université de Poitiers (2008)
- Membre des Commissions de spécialistes d’Histoire du droit d’Orléans (2003-2006), de Limoges (2004-2007), de Poitiers (2006-2008)
- Chargé de mission par le président de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV auprès de la Commission sur la spoliation des biens juifs instituée par le maire de Bordeaux (1998-2002)
Recherches en cours
- Contribution à la rédaction du Dictionnaire François Mauriac, sous la direction de Caroline CASSEVILLE et Jean TOUZOT, chargé de la notice « Hommes de loi »
- Participation au colloque « Médiation pénale en Europe du Moyen Age à nos jours », prévu en novembre 2012 sous la direction de Martine CHARAGEAT (MSHA-Bordeaux 3) et de Sophie DELBREL (ISC–Bordeaux IV) dans le cadre du Contrat-Région : « La gouvernance de l’Etat entre contestation et médiation »
Ouvrages individuels et collectifs
- E. BURGAUD, Y. DELBREL, N. HAKIM, Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, Presses universitaires de Bordeaux, 2010
- P. ALLORANT, Y. DELBREL, Ph. TANCHOUX (dir.), France occupée, France occupante. Le gouvernement du territoire en temps de crise, Orléans, 2008
- G. AUBIN, Y. DELBREL, B. GALLINATO (dir.), Assistance et assurance : heurs et malheurs de la protection sociale en France, Cahier d’histoire de la Sécurité sociale, n°4, 2008
- Y. DELBREL, La mutualité à Bordeaux au XIXe siècle, Bordeaux, Fédération Historique du Sud-Ouest, 2006
- Y. DELBREL, L’essentiel de l’histoire du droit social, Paris, Gualino, 2006
Valérie MALABAT
Le professeur Valérie Malabat enseigne le Droit privé général (cours commun avec le Master 2 recherche de Droit pénal
Professeur de droit privé
- Docteur en droit de l’Université Montesquieu Bordeaux IV, (thèse : Appréciation in abstracto et appréciation in concreto en droit pénal)
- Agrégée de droit privé et de sciences criminelles (2001)
- Vice-doyenne de la faculté de droit
- Co-directrice du Master 2 recherche Droit pénal
- Directrice du Master 2 professionnel Droit de l’exécution des peines et droits de l’Homme
- Membre du jury de classement des auditeurs de justice de l’ENM (2009, 2010)
- Présidente du jury de l’examen d’entrée au CRFPA (2009)
Recherches en cours
- Mission en Nouvelle-Calédonie. Participation à un groupe de travail et à un colloque sur le transfert des compétences civiles et commerciales à la Nouvelle-Calédonie.
- Responsabilité scientifique d’un programme de recherche de 24 mois (2009-2011) pour le GIP Mission de recherche Droit et Justice sur « la dimension internationale de la justice pénale »
- Participation à un projet de recherche du Laboratoire de sociologie du droit de l’université Paris II sur « la sanction ».
Ouvrages
- Droit pénal spécial, Dalloz, coll. Hypercours, 5ème éd., 2011, 568 p.
- -* En préparation : Droit pénal international en collaboration avec Hervé Ascencio (Paris I), éd. Economica, coll. Cursus
- Droit pénal spécial, Dalloz, coll. Hypercours, 4ème éd. 2009.
- Droit pénal spécial, Dalloz, coll. Hypercours, 1ère éd. 2003 ; 2ème éd. sept. 2005 ; 3ème éd. 2007
- La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, Opinio doctorum, ouvrage collectif sous la direction de B. de Lamy, M. Giacopelli et V. Malabat, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2009.
- Se préparer à EFB/CRFPA, ENM, ENG, ouvrage collectif, Litec, coll. Objectif Droit, 2004
Jean-Marc TRIGEAUD
Le professeur Jean-Marc Trigeaud enseigne la Philosophie du Droit.
Professeur de droit privé
- Professeur des universités
- Docteur d’Etat et lauréat de la Faculté de droit de Paris (Univ. Paris Panthéon Assas), Licence de philosophie (Thèse : possession des biens immobiliers, nature et fondement, (prix Picard Université de Paris II), préf. F. Terré, Paris, ed. Economica, 1981)
- Membre d’honneur de la Royale Académie espagnole (section philosophie du droit de la RAJYL) et de l’Académie nationale des arts et lettres de Modène (Italie)
- Membre correspondant de l’Académie nationale argentine de droit et sciences sociales (Cordoba)
Fonctions Nationales
- Membre du comité de direction des Archives de philosophie du droit, Paris, Sirey,1983-1990, et co-rédacteur en chef 1991-2005(Dalloz)
Ouvrages
- Personne, Droit et Existence, ed. Bière, 2009
- Justice et hégémonie, la philosophie face à la discrimination d'Etat, éd. Bière, 2006
- L'Homme coupable, critique d'une philosophie de la responsabilité, ed. Bière, 1999
- Notices de philosophie du droit à l'Encyclopédie universelle de philosophie, Paris, P.U.F., volumes "Notions, 2 t., 1990, et "Oeuvres", 2t., 1991 et au Dictionnaire de philosophie politique, Paris, P.U.F, 1996
- Persona ou la justice au double visage, Gênes, Studio Editoriale di Cultura, 1990
- Philosophie juridique européenne. Les institutions, l'Aquila-Roma, ed. Japadre, 1988
- Essais de philosophie du Droit, Gênes, Studio ed. di Culture, 1987
Projets
- Rentrée 2010-2011 : lancement du programme (sur au moins 2/3 annnées) : Les mots, les personnes et les choses. Langage philosophique et critique de droit fondamental, regroupant sous la co-direction M. Cornu & J.-M. Trigeaud, une équipe d’une quarantaine de chercheurs universitaires de divers pays en vue d’une publication aux Ed. Bruylant (Bruxelles)
Jean-Christophe SAINT-PAU
Le professeur Jean-Christophe Saint-Pau enseigne le Droit pénal spécial (cours commun avec le Master 2 recherche droit pénal)
Professeur de droit privé
- Docteur en droit de l’Université Montesquieu Bordeaux IV (1998) - thèse : L’anonymat et le droit
- Agrégé de droit privé et de sciences criminelles (1999)
- Membre du Conseil d’administration de l’Association française de droit pénal
- Expert ANR
- Directeur de l’Institut d’études judiciaires (depuis 2003)
- Membre titulaire du Conseil d’administration de l’école des avocats « Aliénor »
- Membre de la commission départementale de surveillance des établissements pénitentiaires
- Président du jury de l’examen d’entrée à l’École d’avocats
- Directeur de l’Institut de sciences criminelles et de l’Institut européen de droit civil et pénal (EA 4194)
- Co-directeur du Master recherche « droit pénal »
- Organisation du Congrès national de l’Association française de droit pénal : « La place du droit pénal dans la société contemporaine, Bordeaux 2011
